Le financement participatif s’invite dans la ville

Le financement participatif, également connu sous le nom de “crowdfunding” (littéralement “financement par la foule”) est un mécanisme de collecte de fonds qui engage une communauté de personnes.

Depuis la mise en application du décret n°2015-1670 du 16 décembre 2015, les collectivités territoriales ont un accès direct à ce mode de financement, qui connaît déjà un franc succès dans la sphère privée.

Vous avez certainement entendu parler des cagnottes en ligne telles que Leetchi ou encore le PotCommun ? Désormais, les municipalités ont également leur outil de collecte : Collecticity (organisme contrôlé par l’ACPR et immatriculée à l’ORIAS). D’autres villes, en revanche, mettent en ligne leur propre plateforme de récolte de dons, pour éviter les intermédiaires.

Le financement participatif au sein des collectivités a-t-il les mêmes implications dans le domaine public que dans le privé ? Quelles sont les villes qui font appel à la générosité de leurs administrés et pour quels types de projets ?

Des recettes supplémentaires pour les collectivités

Auparavant, les collectivités territoriales et leurs établissements publics n’avaient pas le droit de mandater un organisme extérieur pour collecter de l’argent. Depuis la mise en application du “décret du 16 décembre 2015 portant dispositions relatives aux mandats confiés par les collectivités territoriales et leurs établissements publics”, il est désormais possible pour les villes d’organiser des opérations de financement participatif en confiant l’encaissement des fonds à un établissement tiers.

Plus précisément, jusqu’alors les collectivités étaient dans l’obligation d’ouvrir des procédures de marché public afin de choisir un intermédiaire mandaté pour récolter des fonds. La suppression de cette étape permet d’éviter des lourdeurs administratives et de gagner du temps.

D’autre part, l’ouverture au don de la part des habitants permet d’impliquer davantage ces derniers dans la vie de la cité. En effet, lorsqu’une levée de fonds se concrétise, les financeurs ne sont pas engagés uniquement d’un point de vue financier. Une implication se crée au niveau local : les projets sont clairement exposés par la ville aux habitants, usagers et réseaux connexes. Il est donc question de conviction, pas uniquement de recettes.

”Si l’intérêt financier est évident, notamment pour des projets innovants de faible montant, peu susceptibles d’intéresser les réseaux bancaires partenaires habituels des collectivités territoriales, c’est aussi la notion de « lien social » et d’implication des habitants dans un projet d’intérêt général qui peut constituer le principal motif du recours à ce mode de financement (cf. Ordonnance n° 2014-559 du 30 mai 2014, JORF, 31 mai 2014, p. 9075 ; CGCT, art. D.1611-32-9).” – Extrait de l’article “Crowdfunding : communes et communautés peuvent-elles bénéficier d’un financement participatif pour leurs projets locaux ?” publié le 14 juin 201 sur le site “Au service des territoires” (Groupe Caisse des Dépôts).

Cependant, il est à noter que la possibilité d’ouvrir une opération de financement participatif est valable uniquement pour des projets culturels, solidaires, sociaux ou encore éducatifs (CGCT, art. D.1611-32-9).

Aussi, les collectivités doivent prendre garde à ne pas faire du financement participatif un impôt indirect. Autrement dit, le crowdfunding doit être conçu comme un supplément financier et pas comme un substitut. Pour le dire avec les mots d’Olivier Sanch – chargé de mission collectivités et acteurs publics chez hellomerci et KissKissBankBank – : “Il faut que cela serve à enrichir un projet existant, ou à créer un projet qui ne pourrait pas exister sans” (interview publiée dans la Gazette.fr le 11 mars 2016).

L’arbre qui valait des millions (Nantes)

Dans le quartier prisé de l’Île de Nantes, les fameuses Machines de l’île (le Grand Éléphant, le Carrousel des Mondes Marins, L’Araignée Mécanique, etc) profiteront prochainement d’une bouffée de verdure.

En effet, sur le site qui était autrefois un chantier naval, les initiatives créatives locales foisonnent pour faire de l’Île de Nantes un concentré de talents. Aussi, une nouvelle attraction touristique devrait voir le jour à l’horizon 2022 : l’Arbre aux Hérons, imaginée par François Delarozière et Pierre Orefice. Cette sculpture, dont la réalisation est estimée à 35 millions d’euros, sera faite d’acier et veillera sur les bords de la Loire du haut de ses 35 mètres. Les visiteurs pourront monter dans l’édifice pour rejoindre les oiseaux juchés sur des branches colossales.

Financé à un tiers par des mécènes, un tiers par Nantes Métropole et un autre tiers par des collectivités, l’Arbre aux Hérons fait appel à la générosité des Nantais et, plus largement, des Français pour récolter la somme de 100.000 euros via la plateforme Kickstarter.

Des étoffes connectées (Lyon)

Capitale de la soie, la ville de Lyon abrite le Musée des Tissus et des Arts décoratifs depuis 1864. L’établissement, qui présente l’une des plus riches collections de tissus au monde, souhaite donner un coup de frais à ses bâtiments.

L’objectif ? Moderniser le musée pour en faire un “univers connecté, digital, vivant et hybride”. Le plan de rénovation prévoit notamment la mise en place d’un dispositif de visite en réalité augmentée (3D), installation de tables connectées, projections murales, bornes interactive et didactiques ou encore film pédagogiques sur la fabrication des tissus.

Laurent Wauquiez, président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, a assuré que la région accompagnerait la mutation du Musée des Tissus. Ce sont 30 millions d’euros qui seront nécessaires à la réalisation du programme de réhabilitation des locaux ainsi qu’à l’extension des espaces muséaux présentant les oeuvres.

Dans ce contexte, une opération de financement participatif a été lancée qui vise à conférer une dimension communautaire au projet. Ouverte aussi bien aux particuliers qu’aux entreprises, la collecte sera en ligne pendant 45 jours.